Comptabilité et Mathématiques Financières : 1er BAC Sciences économiques et gestion
Séance 19 - Acquisitions et production des immobilisations (Cours)
Professeur : Mr JABER Naoufal
Sommaire
I- Les acquisitions des immobilisations incorporelles et corporelles
1-1/ Notion d'immobilisations incorporelles et corporelles
1-2/ Le coût d'acquisition (une somme de charges et de frais)
1-3/ Comptabilisation
II- Les acquisitions des immobilisations financières
2-1/ Notion d'immobilisations financières
2-2/ Typologie des titres
2-3/ Les acquisitions des titres
III- La production des immobilisations par l'entreprise pour elle-même
3-1/ Principe
3-2/ Comptabilisation
I- Les acquisitions des immobilisations incorporelles et corporelles
1-1/ Notion d'immobilisations incorporelles et corporelles
Les immobilisations incorporelles sont des éléments immatériels (qui n'ont pas de corps)
| Les immobilisations incorporelles | |
| Postes | Éléments constitutifs |
| 221 Immobilisation en recherche et développement. | Ce poste indique les dépenses qui correspondent à l'activité réalisée par l'entreprise pour son propre compte, en matière de recherche appliquée et de développement. |
| 222 Brevets, marques, droits et valeurs similaires. | Ce poste indique la valeur d'acquisition ou de création des brevets, marques, modèles, dessins, droits et valeurs similaires. |
| 223 Fonds commercial | Constituent le fonds commercial, les éléments incorporels (nom commercial, droit au bail, clientèle etc...) qui ne font pas l'objet d'une évaluation et d'une comptabilisation séparées au bilan et qui concourent au maintien et au développement du potentiel d'activité de l'entreprise. |
| 228 Autres immobilisations incorporelles | Ce poste a pour objet de faire apparaître la valeur des immobilisations incorporelles non achevées à la fin de chaque exercice (brevets, logiciel en cours de production) |
I- Les acquisitions des immobilisations incorporelles et corporelles
1-1/ Notion d'immobilisations incorporelles et corporelles
Les immobilisations corporelles sont des éléments matériels
| Les immobilisations corporelles | |
| Postes | Éléments constitutifs |
| 231 Terrains | Valeur des terrains dont l'entreprise est propriétaire. |
| 232 Constructions | Bâtiments, constructions sur terrains d'autrui, ouvrages d'infrastructure. Agencements et aménagements des constructions. |
| 233 Installations techniques, matériel et outillage | Installations techniques, matériel et outillage. Emballages récupérables identifiables, Autres installations... |
| 234 Matériel de transport | Véhicules et appareils servant au transport des personnes, des marchandises, des matières et des produits sous quelque mode que soit (terre, voie de fer, mer, air et eau). |
| 235 Mobilier, matériel de bureau et aménagements divers | Mobilier de bureau (tables, chaises, classeurs, bureaux...) Matériel de bureau (machines à calculer ou à écrire, photocopieurs...) |
| 238 Autres immobilisations corporelles | Poste utilisé lorsque les spécificités de certaines immobilisations corporelles ne permettent pas leur inscription dans les rubriques précédentes (exemples : animaux, arbres...). |
I- Les acquisitions des immobilisations incorporelles et corporelles
1-2/ Le coût d'acquisition (une somme de charges et de frais)
| Coût d'acquisition | = | Prix d'achat (net des réductions commerciales et des taxes légalement récupérables) + Charges liées au prix d'achat (droits de douane et taxes non récupérables) + Charges accessoires d'achat (transport, frais de transit, assurances sur le transport, frais de réception) à l'exclusion des taxes légalement récupérables + Charges d'installation (nécessaires pour mettre le bien en état d'utilisation) |
I- Les acquisitions des immobilisations incorporelles et corporelles
1-3/ Comptabilisation
Acquisition d ’éléments incorporels et corporels (Exemple)
Pour l'extension de son entreprise, M. SAFIR acquiert le 20/02/N, les moyens cédés par M.LOTF1 :
| - éléments incorporels (clientèles, achalandage) | : 100 000,00 DH (TTC) |
| - construction (dont enregistrement et frais d'acte 15 000,00 DH) | : 500 000,00 DH (TTC) |
| - mobilier de bureau | : 40 000,00 DH (TTC) |
| - une camionnette | : 80 000,00 DH (TTC) |
Remarque : les taxes ne sont pas récupérables.
M. SAFIR règle la moitié de la somme due au comptant par chèque bancaire n° 43067, le reste est financé par la banque pour une durée de trois ans.
- Passez les écritures au journal de l'entreprise " SAFIR ".
I- Les acquisitions des immobilisations incorporelles et corporelles
1-3/ Comptabilisation
Acquisition d'un bâtiment à usage administratif (Exemple)
Le 20/01/N : la société " ZITOUNA " a acquis un bâtiment au prix de 300 000,00 DH à rembourser dans 14 mois :
Elle a engagé lors de l'achat les charges suivantes :
- Droits d'enregistrement
- Droits de conservation foncière
- Les frais de notaire
Elle a procédé à des aménagements qui ont coûté 100 000,00 DH (HT) ; TVA 20% récupérable
Remarque : toutes les charges ont été réglées par chèques bancaires.
- Enregistrez ces opérations, au journal de la société " ZITOUNA ".
II- Les acquisitions des immobilisations financières
2-1/ Notion d'immobilisations financières
Les immobilisations financières sont constituées par les sommes employées par l’entreprise en achat de titres (durablement conservés) et en créances et prêts (nés à plus d'un an d'échéance et non liés à l'exploitation).
Remarque : Dans ce point on s’intéressera uniquement aux acquisitions des titres.
II- Les acquisitions des immobilisations financières
2-2/ Typologie des titres
| Comptes | Éléments constitutifs |
| 2481 Titres immobilisés (droits de créance) | Titres (obligations, bons d'équipement, bons divers) que l’entreprise a l'intention de conserver durablement ou ne peut pas les revendre à bref délai. |
| 2510 Titres de participation | Titres (actions, parts sociales) dont la possession durable permet d'exercer une influence sur la société émettrice ou d'en assurer le contrôle. |
| 258 Autres titres immobilisés (droit de propriété) | Titres (actions, titres divers) ne constituant pas des titres de participation et que l'entreprise a l'intention de conserver durablement ou ne peut pas revendre à bref délai. |
II- Les acquisitions des immobilisations financières
2-3/ Les acquisitions des titres
Évaluation
Quels que soient leur nature et leur classement comptable, les titres sont portés en comptabilité pour leur prix d'achat à l'exclusion des frais d'acquisition, lesquels sont inscrits directement dans les charges.
Comptabilisation (Exemple : Achat d'obligations et de bons divers)
Le 20/03/N : la société " FARAH " a reçu de la banque le document suivant :
- Enregistrez l'avis de débit au journal de la société " FARAH ".
III- La production des immobilisations par l'entreprise pour elle-même
3-1/ Principe
Certaines entreprises disposent de moyens humains et techniques pour produire (au lieu de les acquérir) certaines immobilisations dont elles ont besoin (immobilisations incorporelles et corporelles).
Dans ce cas, on détermine le coût de production de l'immobilisation concernée par la comptabilité de gestion (analytique).
Le coût de production est une somme de charges et de frais, il comprend essentiellement :
| Coût de Production | = | Coût d'acquisition des matières et fournitures utilisées. + Les charges directes de production (charges de personnel, services externes...). + Les charges indirectes de production. |
III- La production des immobilisations par l'entreprise pour elle-même
3-2/ Comptabilisation (Exemple)
Le 31/03/06 : le personnel de la société " METAFOR " a achevé la construction d'un nouvel entrepôt et le développement d'un logiciel spécialisé de contrôle de production.
Les données de la comptabilité de gestion indiquent que les coûts de production respectifs de ces deux immobilisations sont évalués à 225 000,00 DH et 20 000,00 DH.
- Sachant que la société est assujettie à la TVA au taux de 20%, comptabilisez ces opérations au journal.
