Provisions : Titres de Participation (TP) (Cours)

Sommaire

I- Définition

II- Cas 1

III- Cas 2

I- Définition

Les Titres de Participation (TP) sont les actions ou les parts sociales dans une entreprise achetés par une autre pour une longue durée.

L'acquisition des actions d'une entreprise sous forme de titres de participation signifie que l'acheteur est devenu un associé.

Les titres TP TVP

Il s'agit des titres de participation, titres immobilisés et titres et valeurs de placement (TVP).

Leur valeur peut subir des dépréciations non encore certaines, qu’il faut constater en fin d’exercice.

II- Cas 1

Document 1 : État des titres

L’avis de crédit bancaire n° 66779 relatif à la cession, mentionne des commissions hors taxes de 800 DH et de la TVA au taux de 10%.

ANNEXES

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III- Cas 2

Document 2 : État des titres

ANNEXES

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III- Cas 2

Journal de TP

III- Cas 2

Cession de TP

$\overline{)1} nombre cédé\times prix unitaire achat$

$\overline{)2} nombre cédé\times prix unitaire cession$

$\overline{)3} S.B=commisions=\left\{\begin{array}{c}HT\to Direct\\ TTC\to \frac{x}{1,1}\\ 2 DH=nombre cédé\times 2 DH\\ 2\%=\overline{)2}\times 2\%\end{array}\right.$

$\overline{)4}=service bancaire \times \frac{10}{100}$

$\overline{)5}=\overline{)2}-\overline{)3}-\overline{)4}$